Pour tout savoir sur les bénéficiaires d’une assurance vie

Désigner un bénéficiaire lors de la signature de votre contrat d’assurance vie peut sembler simple aux premiers abords. Pour en saisir toutes les subtilités et faire un choix éclairé, voici quelques conseils.

Qu’est-ce qu’un bénéficiaire?

Un bénéficiaire est la personne qui va recevoir le montant d’assurance vie à la suite du décès de l’assuré.

Cette personne pourrait ne pas exister au moment de la signature du contrat d’assurance vie, mais lors de la réclamation. Un exemple? Vous pourriez indiquer que les bénéficiaires sont vos enfants nés et à naître.

Le bénéficiaire peut aussi être une société par actions (aussi appelée compagnie ou personne morale) ou un organisme à but non lucratif.

Et le bénéficiaire subrogé?

Aussi appelé le bénéficiaire subsidiaire, le bénéficiaire subrogé est un peu comme un plan B si le montant d’assurance ne peut pas être versé à vos « premiers » bénéficiaires (ou bénéficiaires primaires).

S’il n’y a aucun bénéficiaire subrogé, le montant d’assurance vie sera remis à la succession du titulaire ou propriétaire de la police.

Les différences entre un bénéficiaire révocable et irrévocable

Quand un bénéficiaire est révocable, cela signifie qu’à tout moment, vous pouvez changer d’idée et le remplacer. Vous n’avez pas à obtenir son accord pour retirer son nom du contrat d’assurance vie.

À l’inverse, lorsqu’il est irrévocable vous ne pouvez pas l’enlever ou le modifier, à moins d’obtenir son consentement écrit. Il est important de noter qu’un enfant de moins de 18 ans ou un majeur inapte ne peut pas donner son consentement à un tel changement.

En général, un bénéficiaire est révocable, à moins que vous cochiez la case pour qu’il soit irrévocable.

Une règle différente au Québec

Si vous désignez votre conjoint avec qui vous êtes marié ou uni civilement (à ne pas confondre avec la notion de « conjoint de fait ») comme bénéficiaire, il est automatiquement irrévocable, à moins de cocher la case « révocable », ou d’écrire « révocable » ou « à titre révocable » dans la désignation.

Certains avantages de choisir vos bénéficiaires

En désignant un ou des bénéficiaires à votre contrat d’assurance vie, vous évitez que le montant d’assurance soit remis à votre succession.

Dans un tel cas, le montant d’assurance vie pourrait être utilisé pour payer vos dettes et les créances de la succession. Le reste (si c’est le cas) serait alors versé à vos proches.

Avec des indications très claires sur les bénéficiaires dans le contrat d’assurance, le règlement est plus rapide et vous avez la tranquillité que la prestation de décès sera versée selon vos volontés.

6 conseils quand vient le temps de nommer vos bénéficiaires

1. Nommez le nom de la personne que vous souhaitez comme bénéficiaire ainsi que le lien qui vous unit. Vous éviterez les ambiguïtés.
2. Inscrivez « enfants nés et à naître » ou « petits-enfants nés et à naître » si vos bénéficiaires sont vos enfants ou vos petits-enfants.
3. Personne n’est à l’abri de changer d’idée : nommez vos bénéficiaires de façon révocable.
4. Si vous avez plus d’un bénéficiaire, partagez le montant d’assurance en pourcentage. Si vous ne le faites pas, le montant d’assurance sera réparti en parts égales entre les bénéficiaires.
5. Désignez un autre bénéficiaire après un divorce ou dans le cas où votre bénéficiaire est mort avant vous.
6. Au Québec : en général, le tuteur légal (généralement le parent survivant) s’occupe de l’administration des biens du mineur.
   Ailleurs au Canada : Si le bénéficiaire est mineur, n’oubliez pas de prévoir la nomination d’un fiduciaire pour administrer la prestation de décès jusqu’à ce que votre bénéficiaire mineur soit majeur.

Demandez de l’aide de votre conseiller

Si vous avez des doutes concernant la désignation de bénéficiaires pour votre assurance vie, parlez-en à votre conseiller.

Il vous aidera à prendre une décision éclairée ou encore à modifier votre bénéficiaire si vous changez d’idée.

Note : Cet article vous est présenté à titre informatif seulement. En aucun cas, il ne doit être considéré comme un conseil financier ou une opinion juridique ou fiscale. Pour des conseils selon votre situation personnelle, parlez-en à votre conseiller. Jamais SSQ ne peut être tenu responsable d’une décision prise à la suite de la lecture de cet article.